Ordres du jour du conseil

Ordre du jour
Réunion du conseil

Date :

Le mercredi 4 juillet 2012

Lieu :

Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le mercredi 4 juillet 2012

9 h

Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

À déterminer

Pause (réunions des comités)

À déterminer  

Reprise de la séance

Midi

Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
   
   
2. Ordre du jour
   
   
3. Conflit d’intérêts
   
   
4. Rapport du registraire
   
   
5. Rapport du comité des mises en candidature
   
   
   1. 5.1 Élection à la présidence du conseil          
                                     
      1. -Serment professionnel/affirmation solennelle des candidates et candidats
         
         -Scrutin
         
         
   2. 5.2 Élection à la vice-présidence du conseil
      
      
      1. -Serment professionnel/affirmation solennelle des candidates et candidats
         
         -Scrutin
         
         
   3. 5.3 Nomination des membres des comités
       
   4.        -Agrément
      
             -Appel de l’agrément
      
             -Discipline
      
             -Rédaction
      
             -Élections
      
             -Finances
      
             -Aptitude professionnelle
      
             -Ressources humaines
      
             -Enquête
      
             -Nomination
      
             -Assurance de la qualité
      
             -Appel des inscriptions
      
             -Normes d’exercice de la profession et d’éducation
6. Pause pour que les divers comités nomment leur présidente ou président
   
   
7. Rapport du comité des mises en candidature
   
   1. 
      7.1       Nomination à la présidence de chaque comité
      
      7.2       Élection des membres du comité exécutif (si nécessaire)
      
8. Nomination des présidentes et présidents d’assemblée
   
   
9. Prochaines réunions du conseil
   
   
   1. 9.1 Dates proposées
10. Clôture de la séance